Co-rédigé par la DGOS, l’ATIH et la CNAM, le premier tome du « Guide du parcours patient et de la facturation des soins en établissement de santé » (mars 2026) clarifie en 129 pages les règles qui encadrent l’admission, la sortie et la prise en charge administrative du patient. Un document de référence que toute direction et tout bureau des entrées devraient avoir sous la main.
Le guide couvre l’ensemble de la prise en charge administrative : l’admission en actes et consultations externes comme en hospitalisation (MCO, SMR, psychiatrie, HAD), les cas particuliers — mineurs, personnes gardées à vue —, la sortie sous toutes ses formes (fin de séjour, permissions, décès, dons du corps), les débiteurs (patients, tiers, assurance maladie obligatoire et complémentaire), la carte Vitale matérialisée et dématérialisée (AppCV), le parcours de soins coordonnés et la prise en charge des patients étrangers : UE/EEE, accords bilatéraux, AME, soins urgents, tarification libre.
La qualité du recouvrement d’un établissement se joue dès les dix premières minutes de l’accueil. Un dossier administratif mal ouvert, c’est un titre de recette difficilement recouvrable quelques mois plus tard — des restes à recouvrer qui gonflent, des annulations de titres, et une trésorerie qui se tend.
Ce guide gagne à être diffusé sans attendre aux responsables de bureaux des entrées, aux référents facturation et recouvrement, aux cadres administratifs de pôle et aux référents formation chargés de l’accueil des nouveaux agents.
Télécharger le guide : Guide du parcours patient et de la facturation des soins — partie 1 : admission, sortie et prise en charge administrative (PDF)
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