Après un premier tome consacré à l’admission et à la prise en charge administrative, la deuxième partie du « Guide du parcours du patient et de la facturation de ses soins » (août 2026) suit le parcours jusqu’au bout : de la programmation des soins à la valorisation. Vingt-six fiches qui rappellent une conviction : la recette ne se joue pas au service facturation, mais tout au long de la chaîne.
Le dossier patient d’abord, dans ses volets administratif et médical, avec les obligations de conservation, d’hébergement et d’information. Puis la mécanique de la recette : créance, titres de recettes, avis des sommes à payer, bordereau S3404, normes de transmission des données médicales.
Vient ensuite le cœur du guide : les actes et consultations externes, puis les séjours, déclinés champ par champ — MCO, SMR, psychiatrie, HAD — avec, à chaque fois, la distinction entre les établissements relevant des a, b et c de l’article L. 162-22 du code de la sécurité sociale et ceux relevant du d. Le guide se clôt sur les soins non programmés et l’admission aux urgences.
Une phrase du guide résume son parti pris : le processus de facturation s’inscrit pleinement dans le parcours du patient. Quatre étapes le structurent, de la programmation au contrôle, en passant par le codage.
C’est précisément là que se joue la recette : chez les agents d’accueil, les soignants et les secrétariats médicaux, autant qu’au bureau de la facturation. Chaque maillon compte — et chaque rupture de la chaîne se paie en titres non recouvrés.
Télécharger le guide : Guide du parcours du patient et de la facturation de ses soins — partie 2 (PDF)
Voir aussi : notre présentation du tome 1 : admission, sortie et prise en charge administrative
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Écrire à Anthony Gelin